Habitation et terres
- Inscription sur la liste d’attente des demandes de terrain résidentiel de la Nation huronne-wendat
- SOPFEU
- Éconologis
- Financement
- Programmes d’habitation
- Permis de construction
- Programmes de subvention CNHW et SCHL
- Frais de services
- Terres
- Plan de gestion des matières résiduelles
- Gestion de l’environnement
- Foire aux questions – (FAQ)
Le secteur Habitation et Terres du Conseil de la Nation huronne-wendat est sous la responsabilité du directeur des Services administratifs. Son équipe et lui voient à la gestion du programme Habitation, en conformité avec la politique en vigueur et les objectifs fixés par le Conseil.
Depuis plus de 40 ans, le programme Habitation permet aux membres de la Nation de bénéficier d’un levier financier pour avoir accès à la propriété.
L’équipe Habitation s’occupe également de la mise à jour de la liste d’attente des demandes de terrains résidentiels ainsi que du processus d’offre des terrains résidentiels et du suivi des dossiers de constructions.
De plus, lors de vente, de transfert ou de décès, ce secteur est responsable de l’enregistrement des transactions foncières. Ces transactions sont par la suite transmises aux Affaires autochtones et du Nord Canada pour enregistrement au Registre des terres.
Pour toute demande ou information complémentaire, n’hésitez pas à communiquer avec nous :
Financement
Le programme Habitation est devenu au fil des années, un programme de financement de type hypothécaire qui a pour but de permettre, aux membres de la Nation huronne-wendat, selon certaines modalités d'avoir accès à du financement avec les types de prêts suivants Lire la suite
Permis de construction
Lors de rénovation, de construction d’une habitation résidentielle, d’aménagement paysager, d’installation de cabanon, piscine, clôture, etc. le propriétaire doit obligatoirement faire une demande de permis auprès du secteur Habitation et Terres. Lire la suite
Programmes de subvention CNHW et SCHL
Financement pour remettre en état des logements non conformes aux normes, apporter des modifications aux logements des personnes handicapées, des adaptations pour les aînés et des rénovations pour les victimes de violence familiale. Lire la suite
Frais de services
À chaque année, le secteur Habitation et Terres à la responsabilité de facturer aux membres de la Nation huronne-wendat, propriétaire d’une habitation ou d’une entreprise, des frais de services chargés par unité d’habitation et par unité d’exploitation pour l’ens Lire la suite
Foire aux questions – (FAQ)
Section dédiée à répondre aux questions les plus fréquemment demandées Lire la suite
